Mentions légales

ÉDITEUR

Réseau Spedidam
2 rue Suchet
94700 Maisons-Alfort
France T. + 33 (0)1 75 37 70 41
contact@reseau-spedidam.com

> Siège de l’association :
Sound Venture

46 Rue Saint-Sébastien

75011 Paris

contact.soundventure@gmail.com

Siret 85143389600012 / APE 9001-Z

Licence n° PLATESV-D-2019-000175

INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations que nous recueillons sont destinées à mieux vous connaître, ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » , vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, il vous suffit d’envoyer un e-mail à contact.soundventure@gmail.com

Confidentialité des courriers électroniques

Concernant tout courrier électronique adressé au Collège Contemporain à travers ce site, merci de prendre note du fait que :

* le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti ;
* les courriers électroniques sont conservés sur support informatique, au moins le temps nécessaire à l’administration pour fournir une réponse ou de traiter votre demande.

DÉVELOPPEMENT DU SITE

Sparkk
www.sparkk.fr

DROITS D’AUTEUR

Ce site est propriété du Réseau SPEDIDAM – la réservation des noms des domaines a été effectué conformément aux dispositions de l’AFNIC.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété industrielle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de Territoire de musiques.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
* gratuité de la diffusion ;
* respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération).